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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER
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Petits Coeurs de Vendee
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petits Coeurs de Vendee
BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, SARL

Numéro de dépôt :
4185636
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2025
Petits Coeurs de Vendee de BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER

Présentation de la marque Petits Coeurs de Vendee

Déposée le 3 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Petits Coeurs de Vendee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER domicilié(e) 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, M. LERAT PIERRE domicilié(e) 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

La marque Petits Coeurs de Vendee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits Coeurs de Vendee arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : pavé du gois , Le Croquant Vendéen , Le Beurré Maraichin , BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER BNO , BISCUITERIE DE L'ILE , MOLETTE , Le palet noirmoutrin , LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER , BISCUITERIE NOIRMOUTRINE , Délice du skipper


BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, SARL - 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France


BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, M. LERAT PIERRE - 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Vetements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vetements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vetements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vetements ;

Viande (à l'exception des volailles, du boeuf et du porc) poisson, volailles bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Volailles de Vendée ” ; viande de boeuf bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Boeuf de Vendée ”, viande de porc bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Porc de Vendée ”, gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes à l'exception de la mogette conserves, congeles, seches et cuits ; mogettes conserves, congelees, sechees et cuites bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Mogette de Vendée ” ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Jambon de Vendée ” ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ;

Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine ; brioche bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Brioche de Vendée ” et gâche bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Gâche de Vendée ”, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao ; de cafe, de chocolat ou de the.